Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STERIPASS
Lourd'Innov, SAS

Numéro de dépôt :
3902091
Date de dépôt :
02/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/03/2022
STERIPASS de Lourd\'Innov

Présentation de la marque STERIPASS

Déposée le 2 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Lourd'Innov auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « STERIPASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Lourd'Innov domicilié(e) ZI de Saux, 11 Rue Ampère - 65100 - Lourdes - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 806 018 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lourd'Innov, Mme. Stéphanie Armau domicilié(e) ZI de Saux, 11 Rue Ampère - 65100 - Lourdes - France.

La marque STERIPASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3902091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 10 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STERIPASS est expirée depuis le 2 mars 2022.

Lourd'Innov a également déposé les autres marques suivantes : STERIFLEX , CHEMO & GO , MEDINNOV , CYTOCONTROL


Lourd'Innov, SAS - ZI de Saux, 11 Rue Ampère - 65100 - Lourdes - France - SIREN 539806018


Lourd'Innov, Mme. Stéphanie Armau - ZI de Saux, 11 Rue Ampère - 65100 - Lourdes - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.